Conditions

Conditions d'Utilisation du Service Caracole

1. LE SERVICE CARACOLE

La société Caracole Editions est heureuse de vous proposer un service permettant aux utilisateurs de découvrir, d'acheter, de recevoir et d'écouter des livres audio (le «Contenu Caracole») via les sites Internet de Caracole, notamment caracole.audio (collectivement désigné comme le «Service Caracole»).
Lorsque vous utilisez le Service Caracole, vous êtes soumis aux présentes conditions d'utilisation («Conditions d'Utilisation»). Nous vous remercions de bien vouloir les lire attentivement.

En plus des Conditions d'Utilisation, vous êtes aussi soumis

1) aux Conditions Générales de Vente Caracole qui régissent tout achat que vous effectuez via le Service Caracole ;
2) aux Conditions des Abonnements Caracole qui régissent votre souscription à un abonnement Caracole et
3) à tous autres accords, politiques, directives et conditions publiés ou mis à votre disposition selon d'autres modalités, par le Service Caracole (collectivement les «Conditions»).

2. PROTECTION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Veuillez prendre connaissance de notre Politique de Confidentialité pour comprendre nos usages et vos choix concernant la façon dont nous traitons vos données personnelles.

3. COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

Nous communiquerons avec vous par courrier électronique ou en publiant des informations sur le site internet ou via le Service Caracole.

4. PROPRIETE INTELLECTUELLE, DROITS D'AUTEUR, PROTECTION DES BASES DE DONNEES

Tout contenu inclus ou rendu disponible via le Service Caracole, tels que les textes, les graphiques, les logos, les boutons, les images, les morceaux de musiques et clips audio, les téléchargements numériques, les compilations de données ainsi que le Contenu Caracole, est la propriété de Caracole ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle, d'auteur et de protection des bases de données. La compilation de l'ensemble du contenu présent ou rendu disponible via le Service Caracole est la propriété exclusive de Caracole et est protégée par le droit français et international de la propriété intellectuelle, d'auteur et de protection des bases de données.

Vous ne devez pas extraire et/ou réutiliser de façon systématique des parties du contenu du Service Caracole sans notre autorisation expresse et écrite. En particulier, vous ne devez pas utiliser de robot d'aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte ou d'extraction de données pour extraire (en une ou plusieurs fois), pour réutiliser une partie substantielle du Service Caracole, sans notre accord express et écrit. Vous ne devez pas non plus créer et/ou publier vos propres bases de données qui comporteraient des parties substantielles (ex : nos prix et nos listes de produits) du Service Caracole sans notre accord express et écrit.

5. MARQUES DEPOSEES

Les marques, visuels et autres signes distinctifs de Caracole ne peuvent pas être utilisés en relation avec des produits ou services n'appartenant pas à Caracole, ou d'une quelconque manière qui pourrait provoquer une confusion parmi les clients, ou d'une quelconque manière qui pourrait discréditer ou dénigrer Caracole. Vous ne pouvez pas utiliser les logos, graphiques ou marques de Caracole pour les intégrer à un hyperlien sans l'autorisation écrite expresse de Caracole. Toutes les autres marques n'appartenant pas à Caracole qui apparaissent sur le Service Caracole sont la propriété de leurs titulaires respectifs, qui peuvent ou non être affiliés, liés ou parrainés par Caracole.

6. LICENCE ET ACCÈS

Sous réserve du respect des présentes Conditions d'Utilisation et des Conditions, et du paiement de toutes les sommes applicables, Caracole ou ses fournisseurs de contenu vous accordent une licence limitée, non exclusive, non transférable et non sous-licenciable, pour l'accès et l'utilisation personnelle et à des fins non commerciales du Service Caracole. Des conditions complémentaires relatives aux licences peuvent exister dans les Conditions. Cette licence n'inclut aucun droit d'utilisation du Service Caracole ou de son contenu pour la vente ou toute autre utilisation commerciale ; de collecte et d'utilisation de listings de produits, descriptions ou prix ; de toute utilisation dérivée du Service Caracole ou de son contenu ; de tout téléchargement ou copie des informations d'un compte au profit d'un autre commerçant ; ou de toute utilisation de robot d'aspiration de données, ou autres outils similaires de collecte ou d'extraction des données.

Tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés par les présentes Conditions d'Utilisation ou par les Conditions applicables sont réservés et restent à Caracole ou ses concédants, fournisseurs, éditeurs, titulaires de droits ou autres fournisseurs de contenu. Le Service Caracole ne peut, en tout ou en partie, être reproduit, copié, vendu, revendu, consulté ou exploité pour des raisons commerciales sans l'autorisation écrite expresse de Caracole. Vous ne devez pas cadrer ou utiliser des techniques de cadrage (« framing ») pour intégrer une marque, un logo ou toute autre information (notamment les images, textes, mises en page ou autres formes) de Caracole sans l'autorisation écrite expresse de Caracole. Vous ne devez pas utiliser de méta-tags ou tout autre « texte masqué » contenant le nom ou les marques déposées de Caracole sans l'autorisation écrite expresse de Caracole. Un droit limité, révocable et non exclusif de créer un hyperlien vers la page d'accueil du site caracole.audio vous est accordé pour autant que ce lien ne présente pas Caracole ou ses produits et/ou services de manière fausse, trompeuse, dénigrante, induisant un quelconque risque de confusion ou autrement préjudiciable pour Caracole. Il vous est interdit d'utiliser un logo ou d'autres graphiques ou marques de Caracole pour les intégrer à l'hyperlien sans l'autorisation écrite expresse de Caracole.

Vous ne devez pas faire de mauvais usage du Service Caracole. Vous devez uniquement utiliser le Service Caracole dans la mesure permise par la loi. Les licences accordées par Caracole seront résiliées en cas de non-respect des présentes Conditions d'Utilisation ou de toutes Conditions applicables.

7. VOTRE COMPTE

En tant qu'utilisateur inscrit au Service Caracole, vous pouvez recevoir ou créer un mot de passe et compte (« Compte Caracole »). Si vous utilisez le Service Caracole, vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre Compte Caracole et de la restriction de l'accès à votre/vos ordinateur(s) ou appareil(s) et vous reconnaissez que vous êtes responsable de toutes les activités qui ont lieu via votre Compte Caracole.

Vous devez prendre toutes les mesures nécessaires pour vous assurer que votre mot de passe reste confidentiel et sécurisé, et devez nous informer immédiatement si vous avez des raisons de croire que votre mot de passe est connu de quelqu'un d'autre, ou si le mot de passe est utilisé ou susceptible d'être utilisé de manière non autorisée. Vous êtes responsable de la validité et du caractère complet des informations que vous nous avez fournies, et devez nous informer de tout changement concernant ces informations. Vous pouvez accéder à vos informations et les modifier, ainsi que vos paramètres de compte, dans l'espace Mon compte.

Vous ne devez pas utiliser le Service Caracole : (i) d'une façon qui causerait, ou serait susceptible de causer une interruption, un dommage, ou une altération du Service Caracole, (ii) dans un but frauduleux, ou en relation avec un crime ou une activité illégale, ou (iii) dans le but de provoquer des troubles, nuisances ou causes d'anxiétés.

Caracole se réserve le droit de refuser le service, de fermer un compte, de retirer ou éditer du contenu ou d'annuler des commandes à sa seule discrétion.

8. RECLAMATIONS EN MATIÈRE DE DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Caracole respecte la propriété intellectuelle d'autrui. Si vous pensez qu'un de vos droits de propriété intellectuelle a été utilisé d'une manière qui puisse faire naitre une crainte de violation desdits droits, merci de nous contacter à l’adresse [email protected].

9. DESCRIPTIONS DE PRODUITS

Caracole s'efforce d'être aussi précis que possible. Il ne garantit toutefois pas que les descriptions de produit ou le contenu mis à disposition via le Service Caracole sont exacts, exhaustifs, fiables, à jour ou non entachés d'erreurs.

10. SUPPRESSION DU CONTENU CARACOLE ET DES AUTRES MATÉRIAUX

Nous nous réservons le droit de supprimer ou de désactiver l'accès à tout Contenu Caracole ou tous autres éléments publiés ou diffusés via le Service Caracole, y compris tout Contenu Caracole qui enfreindrait ou serait supposé enfreindre les droits d'auteur ou d'autres droits de propriété intellectuelle, les droits de propriété ou autres de toute personne, société ou autre entité. Nous ne pourrons en aucun cas être tenus responsables du fait de la suppression ou de la désactivation de l'accès au Contenu Caracole ou aux autres contenus.

11. RÉSILIATION

Votre droit d'utiliser le Service Caracole sera résilié automatiquement en cas de violation des présentes Conditions d'Utilisation ou de toutes autres Conditions. En cas de résiliation, nous pouvons résilier votre accès au Service Caracole sans préavis et sans que vous puissiez être remboursé en tout ou en partie pour les frais déjà payés. Le fait que nous n'insistions pas ou ne mettions pas en oeuvre notre droit à obtenir votre strict respect des Conditions d'Utilisation ou de toutes autres Conditions ne constitue pas une renonciation à l'un quelconque de nos droits.

12. RÉSILIATION DU SERVICE CARACOLE

Nos activités peuvent évoluer au fil du temps et nous nous réservons le droit de modifier le Service Caracole. Nous nous réservons aussi le droit de supprimer ou d'interrompre le Service Caracole ou votre utilisation du Service Caracole, en tout ou partie, à tout moment et sans encourir de responsabilité à votre égard. L'exercice éventuel de ce droit peut donner droit à un remboursement total ou partiel à notre seule discrétion si vous avez souscrit à un Abonnement Caracole (ainsi que défini dans les Conditions des Abonnements Caracole) ou dans le cadre d'un achat que vous auriez pu avoir effectué.

13. RESPONSABILITE

Nous ferons de notre mieux pour assurer la disponibilité du Service Caracole et que les transmissions se feront sans erreurs. Toutefois, du fait de la nature d'internet, ceci ne peut être garanti. De plus, votre accès au Service Caracole peut occasionnellement être suspendu ou limité pour permettre des réparations, la maintenance, ou ajouter une nouvelle fonctionnalité ou un nouveau service. Nous nous efforcerons de limiter la fréquence et la durée de ces suspensions ou limitations.

Caracole n'est pas responsable (i) des pertes qui n'ont pas été causées par une faute de notre part, ou (ii) des pertes commerciales (y compris les pertes de profit, bénéfice, contrats, économies espérées, données, clientèle ou dépenses superflues), ou (iii) toute perte indirecte ou consécutive qui n'étaient pas prévisibles par vous et nous quand vous avez commencé à utiliser le Service Caracole.

Nous ne serons pas responsables des délais ou de votre impossibilité à respecter vos obligations en application de ces conditions si le délai ou l'impossibilité résulte d'une cause en dehors de notre contrôle raisonnable. Cette condition n'affecte pas votre droit légal de voir les produits envoyés et les services fournis dans un temps raisonnable ou de recevoir un remboursement si les produits ou les services commandés ne peuvent être délivrés dans un délai raisonnable en raison d'une cause hors de notre contrôle raisonnable.

Les lois de certains pays ne permettent pas certaines des limitations énumérées ci-dessus. Si ces lois vous sont applicables, tout ou partie de ces limitations ne vous sont pas applicables, et vous pouvez disposer de droits supplémentaires.

Rien dans ces conditions ne vise à limiter ou exclure notre responsabilité en cas de dol, ou en cas de décès ou de préjudice corporel causé(e) par notre négligence ou une faute lourde.

14. DROIT APPLICABLE ET LITIGES

Les présentes Conditions d'Utilisation sont soumises au droit de la République française, et l'application de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue. Vous, comme nous, acceptons de soumettre tous les litiges occasionnés par la relation commerciale existant entre vous et nous à la compétence non exclusive des juridictions de la ville de Paris, ce qui signifie que pour l'application des présentes Conditions d'Utilisation, vous pouvez intenter une action pour faire valoir vos droits de consommateur, en France ou dans le pays de l'Union Européenne dans lequel vous résidez.

La Commission Européenne met à disposition une plateforme en ligne de résolution des différends à laquelle vous pouvez accéder ici : ec.europa.eu/consumers/odr. Si vous souhaitez attirer notre attention sur un sujet, merci de nous contacter.

15. MODIFICATION DU SERVICE OU DES CONDITIONS D'UTILISATION

Nous vous invitons à revoir nos Conditions. Nous nous réservons le droit d'apporter des modifications au Service Caracole, à nos procédures, aux présentes Conditions d'Utilisation et à toutes Conditions à tout moment. Vous êtes soumis aux termes et Conditions, procédures et Conditions d'Utilisation en vigueur au moment où vous utilisez le Service Caracole. Si une stipulation de ces Conditions d'Utilisation ou des Conditions est réputée non valide, nulle, ou inapplicable, quelle qu'en soit la raison, cette stipulation sera réputée divisible et n'affectera pas la validité et l'opposabilité des stipulations restantes.

16. NOS COORDONNEES

Caracole est le nom commercial de Caracole Editions. Le site Internet caracole.audio appartient à et est géré par Caracole Editions.

Pour Caracole Editions :

Caracole Editions,
11 rue Laromiguière, 75005 Paris, France
Capital social : 1 000 Euros
Enregistrée en France sous le numéro : 938 436 524 000 12
Contact : [email protected]
Numéro de TVA intracommunautaire : FR14938436524

Conditions Générales de Vente de Caracole

Tout utilisateur peut acheter du Contenu Caracole « à la carte ». Les utilisateurs qui ont souscrit à un abonnement peuvent aussi acheter du Contenu Caracole en utilisant des Crédits conformément aux conditions énoncées dans les Conditions des Abonnements Caracole. Lorsque vous effectuez un achat via le Service Caracole, vous nous notifiez votre accord d'être soumis aux présentes Conditions Générales de Vente de Caracole.

1. Licence du Contenu Caracole.

Lorsque vous achetez du Contenu Caracole, Caracole vous accorde une licence limitée, révocable, non exclusive et incessible de télécharger ou diffuser ce Contenu Caracole sur votre ordinateur et/ou autre(s) appareil(s) à des fins uniquement personnelles et non commerciales. Vous acceptez de ne pas copier, reproduire, distribuer ou utiliser le Contenu Caracole autrement que tel qu'expressément stipulé par les présentes. Il vous est interdit de vendre, transférer, louer, modifier, distribuer, reproduire, représenter ou exécuter publiquement le Contenu Caracole d'une quelconque manière et de l'exploiter à des fins commerciales. Vous acceptez de ne pas modifier, procéder à l'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le Contenu Caracole, de ne pas intervenir selon d'autres modalités sur le Contenu Caracole et de ne pas créer d'oeuvre dérivée à partir du Contenu Caracole.

2. Prix.

Pour tous les achats « à la carte », sauf exception contraire indiquée, le prix affiché représente le prix total au détail du Contenu Caracole, tel que déterminé par Caracole, conseillé par le fabricant ou fournisseur, estimé conformément aux pratiques de l'industrie ou conforme au prix au détail d'un article comparable offert ailleurs. Les prix peuvent être modifiés à tout moment à la seule discrétion de Caracole. Caracole ne peut pas confirmer le prix d'un article préalablement à votre commande. En dépit de nos meilleurs efforts, il se peut qu'un nombre restreint d'articles de notre catalogue comportent un prix erroné. Lorsque le prix correct d'un article est supérieur à notre prix affiché, nous pouvons annuler votre commande à notre discrétion.

3. Livraison du Contenu Caracole.

L'ensemble du Contenu Caracole que vous achetez est livré sur votre Compte Caracole.

4. Risque de perte.

Le Contenu Caracole acheté reste généralement disponible sur votre Compte Caracole mais peut cesser d'être disponible en raison de restrictions de licence éventuelles du fournisseur de contenu ou pour d'autres raisons. Dans ces hypothèses, Caracole ne sera pas responsable à votre égard en cas d'indisponibilité du Contenu Caracole. Si la suppression du Contenu Caracole acheté survient dans un délai de 30 jours après la date d’achat, celui-ci vous sera intégralement remboursé. Passé ce délai, vous ne pourrez recevoir aucun remboursement, total ou partiel, pour les frais déjà payés.

5. Paiements.

Vous devez disposer d'un moyen de paiement valide (comme une carte de crédit ou un autre mode de paiement autorisé) dans votre Compte Caracole afin que vous puissiez utiliser le Service Caracole.

6. Droit de rétractation.

Vous pouvez exercer votre droit de rétractation d'un achat de Contenu Caracole pendant un délai de 14 jours à compter de la date d'achat, en nous contactant par courriel à l’adresse [email protected]. Nous vous rembourserons alors intégralement votre achat. Vous ne pourrez toutefois pas exercer de droit de rétractation, et ne recevrez donc aucun remboursement intégral ou partiel, si vous avez commencé à télécharger, à utiliser en streaming ou à écouter le Contenu Caracole. En validant une commande pour l'achat de Contenu Caracole, vous reconnaissez et acceptez ce qui précède.

Conditions des Abonnements Caracole

Caracole propose une formule d’abonnement ("Formule d’Abonnement") pour bénéficier du Service Caracole. La Formule d’Abonnement Caracole est soumise aux conditions ci-dessous et à celles fournies par le biais du Service Caracole. L'adhésion à une Formule d’Abonnement Caracole n'est pas transférable.

1. Abonnements Caracole.

En souscrivant un Abonnement Caracole, vous demandez expressément à bénéficier de ses avantages et services immédiatement, avant l'expiration du délai de rétractation. Les Abonnements Caracole sont automatiquement renouvelés chaque mois, sauf résiliation par vous ou par nous conformément aux présentes Conditions. Lors de chaque renouvellement, Caracole débitera votre mode de paiement par défaut du montant de l'Abonnement. Si votre mode de paiement par défaut est refusé pour une raison quelconque, Caracole pourra facturer n'importe quel autre moyen de paiement enregistré sur votre compte Caracole.

Nombre de livres audio. Dans le cadre de cet Abonnement «2 Livres par mois», les membres reçoivent 2 crédits par mois (tel que définis ci-dessous).

Mensuel. L'abonnement est disponible sur une base mensuelle. Caracole débitera le montant correspondant à la date de renouvellement mensuelle. Les membres abonnés recevront chaque mois deux Crédits correspondant.

2. Offres d'essai.

Caracole peut, à son entière discrétion, proposer des Offres d'Essai gratuites ou payantes pour un Abonnement mensuel, dans des conditions qui seront précisées sur le Service Caracole (une « Offre d'Essai »). Vous devez disposer d'un moyen de paiement valide (comme une carte de crédit ou un autre mode de paiement autorisé) dans votre Compte Caracole afin que vous puissiez utiliser le Service Caracole. Caracole peut demander une autorisation temporaire à l'institution financière émettrice de votre carte de paiement ou de tout autre moyen de paiement, afin de confirmer la validité de la carte de paiement ou de tout autre moyen de paiement pour vérifier que vous pouvez participer à une Offre d'Essai. Tout Crédit émis en rapport avec une Offre d'Essai ou tout Contenu Caracole acheté avec ces Crédits sont émis et fournis sous réserve de cette vérification et peuvent être révoqués par Caracole dans le cas où cette vérification échoue. A l'expiration de la période d'essai, et sauf annulation dans les conditions décrites ci-après, votre souscription à l'Abonnement correspondant sera automatique et Caracole débitera votre mode de paiement par défaut du tarif mensuel. Si votre méthode de paiement par défaut est refusée pour une raison quelconque, Caracole peut facturer n'importe quel autre moyen de paiement enregistré sur votre compte Caracole. VOUS DEVEZ ANNULER VOTRE ABONNEMENT AVANT LA FIN DE LA PÉRIODE D'ESSAI POUR ÉVITER D'ETRE DÉBITÉ. Les Offres d'Essai sont limitées à une seule Offre par foyer.

3. Crédits Audio.

Les membres ayant souscrit à un Abonnement reçoivent des Crédits qui peuvent être utilisés pour l'acquisition de Contenu Caracole sur le Service Caracole (les « Crédits »). Les Crédits peuvent exclusivement être utilisés pour l'acquisition de Contenu Caracole. Les Crédits comprennent les Crédits d'Abonnement et les Crédits Offerts, tels que décrits ci- dessous. Les Crédits ne sont pas cessibles.

1. Crédits d'Abonnement. Les Crédits d'Abonnement sont les Crédits que les membres reçoivent mensuellement dans le cadre de leur Abonnement.

2. Crédits Offerts. Les Crédits Offerts sont des Crédits que Caracole accorde volontairement à des personnes ayant souscrit ou non à un Abonnement, à la discrétion de Caracole, en offrant des possibilités d'écoute sans engagement, ou en d'autres occasions (telles que définies à chaque fois par Caracole à son entière discrétion). Les Crédits Offerts sont crédités sur le Compte Caracole d'un utilisateur. Vous devez détenir un Compte Caracole afin de recevoir des Crédits Gratuits.

4. Tarifs des Abonnements.

Les tarifs des Abonnements sont susceptibles de modification à tout moment.

5. Annulation de votre Abonnement.

1. Si vous bénéficiez d'une Offre d'Essai gratuite, vous pouvez vous opposer à sa conversion en Abonnement payant en résiliant votre Abonnement avant la fin de votre Offre d'Essai gratuite. Vous pouvez également résilier votre abonnement à tout moment après l'expiration de l'Offre d'Essai gratuite, mais vous ne pourrez recevoir aucun remboursement intégral ou partiel au titre des Abonnements mensuels déjà réglés. En souscrivant un Abonnement avec Offre d'Essai gratuite, vous reconnaissez et acceptez ce qui précède.

2. Si vous ne bénéficiez pas d'une Offre d'Essai gratuite, vous pouvez exercer votre droit de rétractation dans un délai de 14 jours à compter de la souscription de votre Abonnement, cependant, nous ne vous rembourserons intégralement que si vous n'avez pas utilisé de crédits. Si vous avez utilisé des crédits, nous pourrons déduire leur valeur de votre remboursement. Au-delà de ce délai de 14 jours, vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment. mais vous ne pourrez recevoir aucun remboursement intégral ou partiel au titre des Abonnements mensuels déjà réglés. En souscrivant un Abonnement, vous reconnaissez et acceptez ce qui précède.

3. Pour exercer votre droit de rétractation ou résilier un Abonnement, vous pouvez nous contacter par courriel à l’adresse [email protected].